Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VALEROSE
SA FABRE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1673651
Date de dépôt :
17/06/1991
Lieu de dépôt :
TOULON
Date d'expiration :
17/06/2021
VALEROSE de SA FABRE

Présentation de la marque VALEROSE

Déposée le 17 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) SA FABRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « VALEROSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA FABRE domicilié(e) Domaine de L'Aumerade - 83390 - PIERREFEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 130 173 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY domicilié(e) 3, rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France.

La marque VALEROSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1673651.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VALEROSE est expirée depuis le 17 juin 2021.

SA FABRE a également déposé les autres marques suivantes : SERPOLET , FABRE EN PROVENCE , HENRI FABRE , PALLAS , MAISON FABRE PASSIONNEMENT VIN DEPUIS 1920


SA FABRE, Société anonyme - Domaine de L'Aumerade - 83390 - PIERREFEU - France - SIREN 378130173


NONY - 3, rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France


Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2002-13

Renouvellement sans limitation le 13 juin 2001 n°2199819 - Publication au BOPI 2001-06-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-50

Inscription le 11 juin 2001 - Changement de dénomination n°324811 - Publication au BOPI 2001-06-11

Renouvellement sans limitation le 4 mai 2011 n°2469633 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-04

Inscription le 29 juin 2011 - Rectification d'erreur matérielle n°552373 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-29

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